1. Éditeur du site
- Marque / service : Derova
- Exploitant : DERCHAIN BENOIT
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Capital social : Non applicable (EI)
- Siège social : 103 AV DU LARGE, 59240 DUNKERQUE
- SIREN : 941440877
- SIRET : 941440877 00038
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR27941440877
- Date d'immatriculation au RNE : 01/05/2026
- Date de début d'activité : 01/05/2026
- Code APE : 6201Z - Programmation informatique
- Activité principale : Développement, édition et exploitation de logiciels SaaS et d'applications numériques permettant la fourniture de services en ligne.
- Directeur de la publication : Benoît Derchain
- Contact : contact@derova.fr · Pas de téléphone public
2. Hébergement
Le service est hébergé par OVHcloud (OVH SAS), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Informations : https://www.ovhcloud.com/fr/.
3. Périmètre du service
Le service est accessible à l'adresse https://derova.fret est réservé aux professionnels (B2B). L'éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité, sans obligation de résultat.
4. Propriété intellectuelle
Les éléments du site (marques, textes, charte graphique, code, bases de données, logos, illustrations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
5. Données personnelles et cookies
Les traitements de données personnelles et la politique cookies sont détaillés dans la page :/privacy.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux juridictions matériellement et territorialement compétentes, sauf disposition impérative contraire.